Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CIPANGO
PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93459861
Date de dépôt :
17/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2013

Présentation de la marque CIPANGO

Déposée le 17 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIPANGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST domicilié(e) 27, Avenue de Granier,38240 MEYLAN (dossier no 2236306) - 38240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 068 502 616 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2236306) - 69006 - France.

La marque CIPANGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CIPANGO est expirée depuis le 17 mars 2013.

PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST a également déposé les autres marques suivantes : BIOSTAP , MONT DE LANS , SCENIC , CORSARIO , SECAFIX , BIOFIL , PIRATE , TPF , ALSAPAC , MAFOPRIM


PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST, Société Anonyme - 27, Avenue de Granier,38240 MEYLAN (dossier no 2236306) - 38240 - France - SIREN 068502616


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2236306) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Inscription le 13 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432094 - Publication au BOPI 2006-04-13

Renouvellement sans limitation le 6 février 2003 n°2236306 - Publication au BOPI 2003-02-06

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Papiers et articles en papier, carton et articles en carton; articles pour reliure, papeteries, articles de bureau, (à l'exception des meubles), et notamment emballages en papier ou en carton, boites en papier ou en carton et chemises pour classement de documents